MENTIONS LÉGALES – SC3D

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site internet sc3d-creation.fr est édité par :
Sébastien Piol, agissant sous le nom commercial SC3D.
Entrepreneur Individuel immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris.
Numéro SIREN : 808 681 456
Siège social (Domiciliation) : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France.
Atelier de fabrication : La Vienne (86), France.
Email : contact@sc3d-creation.fr

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site internet : https://www.hostinger.fr

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur ce site (logos, textes, photographies, designs des luminaires, modèles 3D, typographies et éléments graphiques) sont la propriété exclusive de Sébastien Piol (SC3D).
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

4. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, SC3D a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

Si vous n’êtes pas parvenu à résoudre votre litige après nous avoir adressé une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation désigné ci-dessous si vous avez reçu une réponse écrite négative de notre part ou si vous n'avez pas reçu de réponse deux mois après l’envoi de votre réclamation.

L'entité de médiation retenue est :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV
Site internet : www.medconsodev.eu
Adresse postale :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT
C/O Centre d’Affaires Stéphanois SAS
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion de vos commandes et de notre relation commerciale. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à : contact@sc3d-creation.fr.